Bienvenu chez Henovalis ! Les termes et conditions détaillent l'utilisation de notre site internet et de vos données.
1. Présentation du site
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, le site henovalis.fr, ci-après dénommé « le Site », est mis à disposition des utilisateurs, et d’autre part, la manière dont ces derniers accèdent et utilisent les services proposés.
Le site henovalis.fr est édité par Henovalis, un projet indépendant porté par deux professionnels exerçant en tant qu'auto-entrepreneurs, sans structure juridique commune.
Le Site est hébergé sur la plateforme Framer.
Henovalis est un site vitrine ayant pour objectif de présenter l’expertise, les réalisations et les services d’une agence créative digitale, destinée exclusivement à un public professionnel.
L’accès au Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) par tout utilisateur.
2. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit, accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Tous les frais liés à l'accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.
L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, sans être tenu à une obligation de résultat.
Le Site peut faire l’objet d’interruptions temporaires pour maintenance ou mise à jour, sans préavis ni indemnisation.
3. Services proposés
Le site henovalis.fr présente les activités, compétences, réalisations et services proposés par l'agence Henovalis. Il permet notamment de :
Consulter un portfolio de projets réalisés,
Découvrir les services proposés (design, développement, stratégie, etc.),
Prendre contact via un formulaire ou des coordonnées mises à disposition.
Le site ne propose pas de vente directe de produits ou services en ligne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, identité visuelle, etc.) est la propriété exclusive des créateurs du projet Henovalis, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, altération de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite des auteurs, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilités
5.1 Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme à la loi, aux bonnes mœurs et aux présentes CGU. Il s'engage notamment à ne pas :
Perturber ou interrompre le fonctionnement normal du Site,
Accéder ou tenter d'accéder à des informations personnelles sans autorisation,
Introduire volontairement de virus ou tout autre code malveillant.
5.2 Responsabilité de l’éditeur
Henovalis s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.
6. Données personnelles
Le Site peut collecter des données personnelles via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message).
Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes formulées par les utilisateurs et ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
Conformément à la réglementation applicable (notamment le RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut contacter : contact@henovalis.fr.
7. Cookies
Le site henovalis.fr peut utiliser des cookies à des fins statistiques et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
L'utilisateur est informé de l’usage de cookies lors de sa première visite, et peut s’y opposer via les paramètres de son navigateur.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Henovalis ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
9. Modification des CGU
Henovalis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du Site par l’utilisateur.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question concernant le Site ou les présentes CGU, vous pouvez contacter l'équipe Henovalis à l'adresse suivante : contact@henovalis.fr